TERRES & QUARTZ
1. Définitions
Client : Tout professionnel et toute personne physique ou morale capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil visitant le site faisant l'objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : https://www.terres-quartz.com/ met à disposition des Clients :
Contenu : L'intégralité des éléments constituant l’information présente sur le site, y compris textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci-après dénommé « Information(s) » qui correspondent à l’intégralité des données personnelles susceptibles d’être détenues par Terres & Quartz pour la gestion de votre compte et de la relation client ainsi qu'à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant au site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » ou encore « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
2. Présentation du site internet
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en lien avec l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.terres-quartz.com/ l'identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Auto-entreprise Terres & Quartz - Sarah CHAPELAIN | info@terres-quartz.com
Responsable publication (personne physique): Sarah CHAPELAIN | info@terres-quartz.com
Webmaster / rédacteur fiches produits : Sarah CHAPELAIN | info@terres-quartz.com
Hébergeur : WEBADOR
Déléguation à la protection des données : Sarah CHAPELAIN | info@terres-quartz.com
3. Conditions générales d’utilisation du site ainsi que des services proposés
Le site https://www.terres-quartz.com/ constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucun cas réutiliser, transmettre ou exploiter pour son propre intérêt, des éléments ou travaux du site, qu'il en s'agisse de l'ensemble ou d'une partie.
L’utilisation du site https://www.terres-quartz.com/ implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont potentiellement en nature d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.terres-quartz.com/ sont donc encouragés à les consulter régulièrement.
Le site internet de Terres & Quartz est normalement accessible à tout moment. Une interruption dans le cadre d'une maintenance technique peut être toutefois opérée par Terres & Quartz qui veillera alors à en relayer l'information, au préalable, aux utilisateurs. Notamment quant aux dates et heures de l’intervention. Le site web https://www.terres-quartz.com/ fait régulièrement l'objet d'une mise à jour.
Pareillement, les mentions légales sont susceptibles d'être revues à tout moment. Cependant, elles s’imposent à l’utilisateur. Ce dernier est invité à s’y référer aussi souvent que possible, afin d’en prendre connaissance.
4. Description des services fournis
Le site internet https://www.terres-quartz.com/ a pour but de fournir une information complète sur l’ensemble des activités de la société. Terres & Quartz s’engage à fournir sur le site https://www.terres-quartz.com/ des données aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable en matière d'oublis, d'inexactitudes et de carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires, à l'origine de ces informations.
Toute information sur le site https://www.terres-quartz.com/ est communiquée à titre indicatif, et par ailleurs, est en mesure d’évoluer.
Par conséquent, les renseignements fournis par le site https://www.terres-quartz.com/ ne sont, en aucun cas, exhaustifs. Ils sont publiés, sous réserve de modifications postérieures à leur mise en ligne.
5. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne peut être désigné comme responsable de dommages matériels relatifs à l’utilisation du site.
De plus, l’utilisateur du site est tenu de s’engager à l'accès à celui-ci, dans le cadre de l'utilisation d'un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération ayant fait l'objet d'une mise à jour effective.
Le site https://www.terres-quartz.com/ est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est de proposer une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, chaque jour de l’année. Il se réserve néanmoins l'eventualité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles, notamment à des fins de maintenance, d’amélioration ou de défaillance de ses infrastructures, ou si les Prestations et Services génèrent un trafic avéré comme anormal.
Le site https://www.terres-quartz.com/ et l’hébergeur ne pourront être imputables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau, rendant difficile voire impossible l’accès au serveur.
6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Terres & Quartz est bénéficiaire des droits de propriété intellectuelle et possède les droits d’usage sur chaque élément accessible sur https://www.terres-quartz.com/, y compris les textes, les images, les logos, vidéos, sons et graphismes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf dans le cas d'une autorisation écrite, préalable, de Terres & Quartz.
Toute exploitation du site, dépourvue d'autorisation, de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et fera l'objet de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
7. Limitations relative aux responsabilités
Terres & Quartz, en qualité d’éditeur du site, est responsable de la qualité et de la véracité des contenus proposés. Les dommages directs et indirects infligés au matériel de l’utilisateur, dès l’accès au site https://www.terres-quartz.com/, (et résultant de facteurs tels que l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité) ne pourront être imputables à Terres & Quartz.
Terres & Quartz ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site https://www.terres-quartz.com/. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont mis à disposition des utilisateurs. Terres & Quartz se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Terres & Quartz se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, homophobe, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéo …).
7. Gestion des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
7.1 Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Terres & Quartz, représenté par Sarah CHAPELAIN, son représentant légal.
En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, Terres & Quartz s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que Terres & Quartz traite des données personnelles, il prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles Terres & Quartz les traite.
7.2 Finalité des données collectées
Terres & Quartz est susceptible de traiter tout ou partie des données :
- pour permettre la navigation sur le site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du site, facturation, historique des commandes, etc.
- pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
- pour améliorer la navigation sur le site : données de connexion et d’utilisation
- pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://www.terres-quartz.com/ : adresse email
- pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email
Terres & Quartz ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.
7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs de https://www.terres-quartz.com/ disposent des droits suivants :
- droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite
- droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
- droit à la limitation du traitement des données des utilisateurs (article 18 RGPD)
- droit d’opposition au traitement des données des utilisateurs (article 21 RGPD)
- droit à la portabilité des données que les utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
- droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Terres & Quartz devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’il aura préalablement désigné.
Dès que Terres & Quartz a connaissance du décès d’un utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, Terres & Quartz s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.
Si l’utilisateur souhaite savoir comment Terres & Quartz utilise ses données personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’utilisateur peut contacter Terres & Quartz par écrit à l’adresse suivante :
Terres & Quartz – CHAPELAIN Sarah
14 rue Paul Sébillot
22100 DINAN
Dans ce cas, l’utilisateur doit indiquer les données personnelles qu’il souhaiterait que Terres & Quartz corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).
Les demandes de suppression de données personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Terres & Quartz par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les utilisateurs de Terres & Quartz peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
7.4 Non-communication des données personnelles
Terres & Quartz s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur ses clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, Terres & Quartz reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présente les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). Terres & Quartz s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des informations du client est portée à la connaissance de Terres & Quartz, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs, Terres & Quartz ne collecte aucune « donnée sensible ».
Les données personnelles de l’utilisateur peuvent être traitées par des filiales de Terres & Quartz et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.
Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des utilisateurs de https://www.terres-quartz.com/ sont principalement les agents de notre service client.
8. Notification d’incident
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu'elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.terres-quartz.com/ n'est publiée à son insu. Elle n'est ni échangée, ni transférée, ni cédée ou même vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Terres & Quartz et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.terres-quartz.com/.
9. Sécurité
Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles (notamment relatives à la Santé), Terres & Quartz utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.
Lors du traitement des données personnelles, Terres & Quartz prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet
Le site https://www.terres-quartz.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Terres & Quartz. Cependant, Terres & Quartz n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des services proposés par le site.
9.1. « Cookies »
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’utilisateur, le système d’exploitation de l’utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’utilisateur.
Terres & Quartz est susceptible de traiter les informations de l’utilisateur concernant sa visite du site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à Terres & Quartz d’améliorer le contenu du site, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site, l’utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Terres & Quartz informe l’utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s'il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’utilisateur est dès lors informé que sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque Terres & Quartz ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, Terres & Quartz décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés par Terres & Quartz, résultant du refus de Cookies par l’utilisateur de l’impossibilité pour Terres & Quartz d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Terres & Quartz pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
10. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.terres-quartz.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
Terres & Quartz
Boutique exclusivement en ligne, à l'adresse internet suivante :
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Spécialisée dans la création artisanale autour de la lithothérapie.
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